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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOFEUTRE
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INNOV'BRAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'BRAISES
ECOFEUTRE société anonyme

Numéro de dépôt :
3318155
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
INNOV\'BRAISES de ECOFEUTRE

Présentation de la marque INNOV'BRAISES

Déposée le 7 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ECOFEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'BRAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOFEUTRE domicilié(e) Kerivan,56500 NAIZIN - 56500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 517 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBELIA Melle Morgane Massé domicilié(e) Saint-Gérand, BP 61,56302 PONTIVY Cedex - 56302 - France.

La marque INNOV'BRAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'BRAISES est expirée depuis le 7 octobre 2014.

ECOFEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : PORCYNID , ECOFEUTRE , ECONID


ECOFEUTRE société anonyme - Kerivan,56500 NAIZIN - 56500 - France - SIREN 420517559


CYBELIA Melle Morgane Massé - Saint-Gérand, BP 61,56302 PONTIVY Cedex - 56302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Combustibles, bois de feu, charbon de bois. Récipient servant à allumer le barbecue.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.